Marque enregistrée - Marque en vigueur

PYRENEES PELLETS
ETS BOTTAREL HERVE ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
4159696
Date de dépôt :
24/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2025
PYRENEES PELLETS de ETS BOTTAREL HERVE ET FILS

Présentation de la marque PYRENEES PELLETS

Déposée le 24 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BOTTAREL HERVE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PYRENEES PELLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BOTTAREL HERVE ET FILS domicilié(e) ZA LA GRAOUADE - 31800 - SAINT GAUDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 071 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BOTTAREL HERVE ET FILS, M. BOTTAREL HERVE domicilié(e) ZA LA GRAOUADE - 31800 - SAINT GAUDENS - France.

La marque PYRENEES PELLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYRENEES PELLETS arrivera à expiration en date du 24 février 2025.

ETS BOTTAREL HERVE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PYRENNEES PELLETS


ETS BOTTAREL HERVE ET FILS, SAS - ZA LA GRAOUADE - 31800 - SAINT GAUDENS - France - SIREN 400071122


ETS BOTTAREL HERVE ET FILS, M. BOTTAREL HERVE - ZA LA GRAOUADE - 31800 - SAINT GAUDENS - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

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